Eau, biodiversité et paysages

Plan de contrôle MISEN 2016

 

Plan de contrôle

  a) Présentation

Réalisé d’après un modèle ministériel et adapté aux enjeux locaux, ce plan traduit les objectifs de contrôle pour deux ans, 2015 et 2016. Il est fondé sur la circulaire « contrôle » du 12/11/10.

  b) Note de synthèse