Aménagement du territoire
Mis à jour le 18/04/2024
Index d'articles
Cartothèque
Publié le 14/09/2012
Atlas de la Manche 2023
Publié le 28/02/2024
Agriculture
Publié le 18/04/2024
Aménagement du territoire
Publié le 18/04/2024
Eau et environnement
Publié le 09/06/2023
Habitat - logement
Publié le 18/04/2024
Le territoire
Publié le 18/04/2024
Mer et littoral
Publié le 07/06/2023
Prévention des risques
Publié le 09/06/2023
Instruction de l'application du droit des sols (ADS) :
• Centres instructeurs des actes d'urbanisme (10/03/2021)
Taxe d'aménagement :
• Répartition de la taxe d'aménagement 2020 : taux réel (04/05/2020)
• Répartition de la taxe d'aménagement par classes (04/05/2020)
Documents d'urbanisme :
• Zonage des plans locaux d'urbanisme et des cartes communales (Géo-IDE Carto)
Données représentant le règlement graphique d'un document d'urbanisme (zonage, prescriptions, informations)
• Avancement des schémas de cohérence territoriale (SCoT) (25/07/2023)
• Avancement des procédures des PLU Plan local d'urbanisme(i) et cartes communales (07/07/2023)
• Avancement des procédures des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) (07/07/2023)
• Communes en règlement national d'urbanisme (RNU) (07/07/2023)
Artificialisation des sols :
• Artificialisation des sols entre 2011 et 2021
Loi littoral :
• Territoires soumis à la loi littoral (01/01/2023)
Énergie :
• Énergies renouvelables
Zonages :
• Communes situées en zone de revitalisation rurale (11/10/2021)